Réponses

2014-02-01T10:39:19+01:00
Par exemple, en Belgique tu as ces associations: VZW, IVZW.
Tu en as aussi au Canada: ARC 
Tu en as aussi en Australie: les sociétés coopératives, des fiducies, ... Ce sont aussi des organisations à but non lucratif.
Voilà, j'espère que je t'aurai aidé.
ok tu peux attendre 10 min s'il te plait, j'en ait a our longtemps
il y a association loi 1901 ou en version longue: "association relevant de la loi du 1er Juillet 1901 et du décret du 16 août 1901". Ca c'est en France.
Ensuite pour les Etats-Unis: les organisations à but non lucratif sont régies par l'alinéa 501c3 du code des impôts américain. Il y en a en tout 909 000 associations à but non lucratif donc, ça fait pas mal d'associations!
Tu en as aussi en Suisse: on parle d'associations sans but économique: elles sont régies par les articles 60 à 79 du code civil suisse
Voilà, c'est tout ce que tu voulais savoir?