Bonjour, à tous.
Je viens poster ce devoir suivant, parce que je ne réussis pas à répondre aux différentes questions, qui me sont proposés et justement à partir de celles-ci, il faut réussir à répondre aux questions, en argumentant au maximum les réponses, en les justifiant également, et en faisant le travail soigné, parce que la professeur risque surement de me ramasser ça, et avec toute ma volonté je ne parviens pas à trouver les réponses aux questions.
Alors un grand merci à la personne qui réussira à m'aider, parce que je suis désespérée-là..., je n'arrive pas à bien comprendre le sens des questions et les documents :/.

Je suis obligé de les mettre en liens (il y en a plusieurs) :

http://imagesia.com/1_jsqd
http://imagesia.com/2_jsqe
http://imagesia.com/444_jq6s
http://imagesia.com/4_jsqg

Sinon, j'ai réussis si j'ai bien compris le chapitre, à répondre au VRAI/FAUX, pouvez-vous me dire si mes réponses sont biens :
http://imagesia.com/6_jsqh
Cordialement,
Butterfly

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Désolée mais j'y vois pas bien du tout
Ah mince ! Je vais aller refaire des photos alors.
Voilà, normalement c'est mieux lisible que la première fois. Je suis désolée, si tu ne réussis pas à mieux voir la situation en verte, mais normalement là elle est lisible. Après pour la deuxième situation aussi, malgré que ça reste un peu flou. Tout le reste est potable normalement.
J'avais oublié un document pour répondre aux questions 17 et 18 :

Réponses

2014-05-22T17:12:33+02:00
16) envoyée par message ;)

17) C'est une obligation de résultat, car une date précise était fixée.

18) À la date d'échéance, les bouteilles n'avaient pas été remises à la société Trap.

19) Il s'agit d'un contrat avec obligation de résultat (moyennement sûr d'avoir parfaitement compris la question mais je vois que ça)

20) Il doit acheminer toute la marchandise à sa destination dans le délai prévu.

21) Il peut être considéré comme non responsable uniquement en cas de force majeure. Ce n'est pas le cas ici, car le cas de force majeure est "irrésistible" or le chauffeur aurait pu éviter l'incident en protégeant mieux le contenu du camion.

22) Il s'agit d'une clause de limitation, car Chronopost accepte de payer une réparation, demandant seulement que celle-ci soit de 25€ maximum.

23) Dans le cas où le pli est retrouvé et apporté à destination, la réparation ne pourra être que de 25€ comme le demande Chronopost. En revanche si il est retrouvé détruit ou déclaré perdu définitivement, Chronopost ne sera plus couvert par cette clause et devra sans doute payer les 6000€ exigés.
Merci infiniment, pour toutes ces réponses ! Ca m'a fait extrêmement plaisir, de recevoir de l'aide comme ça. Merci encore, Corentin ;).
2014-05-22T17:30:17+02:00
16) A l'aide du document 11 compléter le tableau ci dessous

Compagnie Charter
- Obligations : Obligation de transport, obligation d'arriver à destination
- Types d'obligations : Obligation de résultat
- Preuve à apporter par le co-contractant : Présumer ou prouver la faute

Médecins
- Obligations : Obligation d'assistance, suivi d’éthique, respect de la personne, respect de la déontologie, préserver ou restaurer la santé physique ou morale du patient.
- Types d'obligations : Obligation de moyen
- Preuve à apporter par le co-contractant : Présumer ou prouver la faute

17) A quel type d'obligations la société Juju était-elle tenue par le contrat signé avec la société Trap ?
La société Juju a convenu de ramener ses passagers sains et saufs au jour et à date prévue, c'est donc une obligation de résultat.

18) Comment la société Trap a-t-elle prouvé la faute de la société Juju ?
Certains passagers ont subi des séquelles irréversibles que les médecins n'ont malheureusement pas pu soigner à temps.
Il est facile de prouver que les bouteilles d'oxygène n'ont pas été remises à la société Trap à la date prévue.

19) Qualifiez juridiquement le contrat entre les entreprises Trap et Librevit
La société Librevit est chargée du transport des machines outils de la société Trap, c'est donc une obligation de résultat.

20) Quelles sont les obligations du transporteur ?
Le transporteur doit amener au point précisé sur le contrat toute la marchandise dans l'état où il l'a récupérée en temps et en heure.

21) A quelles conditions le transporteur peut-il écarter sa responsabilité ? Sont-elles réunies dans ce cas ?
Le transporteur peut écarter sa responsabilité uniquement s'il est victime d'un cas de force majeure qui l'oblige à abandonner son camion et sa marchandise
Dans ce cas, sa responsabilité est mise en cause car il a volontairement oublié de bâcher son camion et l'a laissé sans surveillance de son plein grès. Il ne réunit donc pas les conditions pour écarter sa responsabilité.

22) Quel type de clause est mis en avant par Chronopost ?
La clause mise en avant est celle contractuelle relative à la responsabilité, c'est une clause de limitation.

23) Cette clause produira-t-elle les effets attendus par Chronopost ? Justifier
Oui Chronopost réussira à faire valoir sa clause, car dans le contrat qu'il a signé avec la société Trap, il est bien mentionné qu'en cas de retard d'arrivée du pli, seulement 25 € maximum feront réparation. Seulement dans le cas où le pli n'arrivera pas à destination, pour perte ou destruction, Chronopost devra payer ce que la société Trap réclame.
Merci infiniment, pour toutes ces réponses ! Ça m'a fait extrêmement plaisir, de recevoir de l'aide comme ça. Merci encore, Sany ;).